Mentions Légales :
Site :
www.orcieres-merlette.com
Propriétaire et/ou Responsable de publication :
Nom : Pellenq Immobilier
Coordonnées : 05170 ORCIERES MERLETTE
Contacts : Tél. 04.92.55.73.83 / Fax 04.92.55.70.18 - Email.pellenq.immobilier@wanadoo.fr
Capital : 114 336€
RC(RCS) : GAP B333 046 415 85 B 92 6
SIRET : 333 046 415 00019 6 APE 703 A
Adhérent n° 14712 à la Société de caution mutuelle de la caisse de garantie de la FNAIM
Carte professionnelle : 05012016000008279 délivré par la CCI de GAP
Réalisation :
KEL Informatique - Place Célestin Roche - 05200 Embrun - FRANCE - Tél 04 92 43 29 88 - info@kel.fr
Capital de 65 000 € - SIRET 34319486600020 - APE 6202A - RCS GAP : B-87B194
Hébergeur :
KEL Informatique - Place Célestin Roche - 05200 Embrun - FRANCE - Tél 04 92 43 29 88 - info@kel.fr
Capital de 65 000 € - SIRET 34319486600020 - APE 6202A - RCS GAP : B-87B194
Crédits Photos :
Pellenq Immobilier
Tous droits réservés - Aucune reproduction, même partielle, autres que celles
prévues à l'article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, ne peut être
faite sans l'autorisation expresse de l'auteur.
Code de la Propriété intellectuelle :
En vous connectant à ce site édité et mis en ligne par KEL Informatique, vous
accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code
de la propriété intellectuelle. Vous vous interdirez donc de reproduire pour un
usage autre que privé, mais aussi d'émettre, adapter, publier, distribuer,
vendre, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce
soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation
écrite préalable de : Pellenq Immobilier.
Décharge de responsabilité :
Malgré notre bonne volonté, des erreurs sont toujours possibles. Les
informations disponibles sur ce site sont données à titre indicatif et ne
sauraient engager juridiquement : Pellenq Immobilier que si elles font l'objet d'une
confirmation écrite.
Accesimmo.net décline toute responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou
pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
KEL Informatique n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les
informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent au site internet
www.orcieres-merlette.com
Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de
ce site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels KEL Informatique n'a aucun
contrôle.